Le carrousel de TVA est un montage qui exploite l'exonération des livraisons intracommunautaires : une société achète hors taxe dans un autre État membre, revend toutes taxes comprises, et disparaît sans reverser la TVA collectée.
Le schéma fait intervenir au minimum trois acteurs. Une société A livre des biens depuis un autre État membre, en exonération de TVA. Une société B les revend sur le marché national en facturant la TVA, qu'elle ne reverse jamais. Une société C déduit ou se fait rembourser cette TVA que le Trésor n'a jamais encaissée.
Le gain naît uniquement de la disparition de B, appelée société taxi ou opérateur défaillant. Les biens peuvent tourner plusieurs fois, d'où le nom de carrousel.
Les supports immatériels sont les plus exposés, parce qu'ils se transfèrent en quelques secondes et ne supposent aucune logistique : quotas de CO2, électricité, gaz, télécommunications, prestations de main-d'oeuvre.
- Société récente traitant immédiatement des volumes sans rapport avec sa taille
- Chiffre d'affaires important sans dépôt de déclarations de TVA
- Chaîne d'intermédiaires sans valeur ajoutée économique
- Rotation très rapide entre achat et revente
Voir aussi
Analyse détaillée : La fraude aux quotas carbone.