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Analyse du risque et détection de fraude à l'entrée en relation.
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Le seul moment où refuser ne coûte rien
L'entrée en relation est le point unique de la chaîne où un refus est gratuit. Passé ce moment, chaque vérification se paie en litige, en impayé ou en provision. C'est aussi le moment où l'information disponible est la plus pauvre, puisque le tiers n'a encore rien fait chez vous.
Trois écarts reviennent dans presque tous les dossiers que nous voyons passer, et aucun ne se voit sur la liste des pièces.
Une structure montée pour frauder présente toujours un dossier conforme : immatriculation valide, dirigeant identifié, compte bancaire, parfois comptes déposés. Elle a été conçue pour franchir la liste de pièces que vous demandez, et cette liste n'est pas secrète. Le contrôle de complétude et le contrôle de réalité sont deux exercices différents.
Une société peut exister légalement sans exercer, exercer sans ressembler à son objet social, ou avoir changé d'activité sans que rien ne le signale au dossier. La question utile n'est pas « cette société existe-t-elle », à laquelle le registre répond, mais « fait-elle ce qu'elle dit faire », à laquelle il ne répond pas.
Le Kbis nomme un représentant légal, pas la personne qui détient ou contrôle réellement. Ce sont deux informations distinctes, et c'est précisément l'écart entre les deux qu'un montage exploite. Le prête-nom est une fonction, pas un accident.
Questions fréquentes
Quelle différence entre KYC et KYB ?
Le KYC identifie une personne physique, le KYB une personne morale. La difficulté propre au KYB est qu'une entreprise n'a pas de pièce d'identité : elle est un faisceau d'informations déclarées, dont certaines sont publiques et datées, et d'autres pas. Voir notre analyse détaillée du KYB et la définition de KYB et de KYC.
Un extrait Kbis suffit-il à vérifier une entreprise ?
Non, et pour deux raisons distinctes. Un extrait peut être une contrefaçon, mais il peut aussi être parfaitement authentique et refléter une réalité fausse, lorsqu'il a été obtenu au greffe au moyen d'actes falsifiés. Nous détaillons cette distinction dans notre article sur le faux Kbis.
Comment identifier le bénéficiaire effectif d'une société ?
Il faut remonter la chaîne de détention, société par société, jusqu'aux personnes physiques, et confronter le résultat aux déclarations faites au registre. Le seuil de référence est habituellement 25 % du capital ou des droits de vote. Voir bénéficiaire effectif.
Que vérifier sur un nouveau fournisseur avant le premier paiement ?
Quatre choses : son existence et son activité réelles, la cohérence entre ses coordonnées bancaires et son identité, qui le contrôle, et depuis quand il est la société qu'il prétend être. Ce dernier point est celui qu'on oublie le plus souvent, et nous lui consacrons un article entier.
Peut-on vérifier un tiers sans ralentir l'entrée en relation ?
C'est la contrainte réelle du sujet : une vérification qui allonge le parcours commercial finit par être contournée. La réponse tient moins à la vitesse brute qu'à l'ordre des contrôles, en écartant tôt ce qui est décidable automatiquement pour réserver l'examen humain aux cas qui le méritent.